Consignes et entretien des bacs

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Dans ma poubelle habituelle :

  • JE METS dans un sac ce qui vient de la récupération des aliments, ce qui provient du nettoiement normal des habitations et des bureaux, les balayures et résidus, les débris de verre ou de vaisselle en petite quantité.
  • JE NE METS PAS : tout ce qui va en déchetterie et aux écopoints ou récolté par des organismes agréés.

Utilisation, entretien des conteneurs

Un conteneur agréé est un conteneur mis en place par le SICTOM des Monts du Forez et non acheté dans le commerce. Ces conteneurs ont une capacité de 120 à 340 litres, mais avec un poids en charge ne dépassant pas 125 kg.

Seul l’usage des conteneurs agréés du SICTOM des Monts du Forez est autorisé. Le Syndicat décline toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident imputable au service de collecte sur des conteneurs non agréés.

Le SICTOM ne procède pas au nettoyage des bacs OM. Chacun doit veiller à respecter l’utilisation de sac pour déposer ses déchets afin de limiter les nuisances (odeur, hygiène, salissure des bacs,…). Les conteneurs des points de regroupement devront être lavés et désinfectés régulièrement par les usagers ou les services de la commune concernée.

En cas de dégradation (couvercles cassés, roues inutilisables, bacs fendus, …), contactez votre commune.

En cas de disparition de bacs ou d’un nombre insuffisant, contactez votre commune gestionnaire du parc.

Conteneur affecté à un immeuble ou pour la collecte en sac

Les bacs agréés ordures ménagères et les sacs devront être mis à disposition pour le passage du camion (heure de collecte généralement constante en période estivale ou hivernale). Les conteneurs ou les sacs devront être placés dans un endroit bien accessible au personnel de manutention. Les conteneurs ou les sacs seront sortis sur le trottoir soit par les usagers, soit par le personnel privé des immeubles chargé de ce service. Les bacs doivent être rentrés le plus rapidement possible après la collecte. Il est important de prévenir tout risque d’accident du fait de la collecte, des difficultés de ramassage ou du non-rangement des poubelles ou bacs.

Le Maire, au titre de son pouvoir de police, veillera à prendre toutes les dispositions nécessaires pour faire respecter ces dispositions.
Conteneur à usage collectif sur un point de regroupement

Les bacs demeurent sur leur emplacement défini et ne peuvent être déplacés. Si des usagers hors bourg possèdent un conteneur autorisé à titre privé, ils devront le disposer au point de regroupement le plus proche.

Ordures en tas et dépôt sauvage

Les ordures déposées en vrac ou en tas ne seront pas collectées, à l’exception de celles ayant débordé d’un récipient agréé au cours des manipulations de chargement ou pour les collectes en sac.

Il est interdit de déposer sur la voie publique (y compris aux écopoints ou aux abords des déchetteries) en dehors des conteneurs normalisés des déchets faisant l’objet de ramassage particulier, les résidus quelconques de ménage ou immondices quelle qu’en soit la nature, ainsi que les produits de balayage provenant des propriétés privées ou publiques.

Si la personne est identifiée, elle prendra en charge le montant de la collecte spécifique de ce dépôt et tous les frais occasionnés.

Les ordures ménagères devront être enfermées dans des sacs, et non déposés directement dans les conteneurs, de façon à éviter toutes projections lors du vidage par le service de la collecte pour des raisons d’hygiène et de salubrité.

Il est interdit d’affecter le conteneur à un autre lieu que celui défini au départ par la commune. Lorsqu’un conteneur est affecté sans accord à un usage personnel, une redevance spécifique pour la location du conteneur sera émise en supplément de la redevance habituelle auprès de l’usager concerné.
Les conteneurs attribués de façon individuelle (aux professionnels, à des propriétaires, syndics, copropriétaires ou gestionnaire d’immeuble) devront être lavés et désinfectés une fois par mois.
Le personnel du SICTOM des Monts du Forez chargé de la collecte des ordures ménagères se réserve le droit de ne pas collecter les bacs ne répondant pas aux conditions de salubrité et de situation définie ci-dessus et en général si le règlement sanitaire départemental n’est pas respecté.

Propriété des conteneurs

Les conteneurs sont mis à la disposition des usagers. Ils restent la propriété du SICTOM des Monts du Forez et des communes et il est formellement interdit de les utiliser pour d’autres usages que la collecte des ordures ménagères.